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Mai 2016

Le recours aux travailleurs détachés a explosé en France en 2015

mai 2016


Du 28/05/16 par l’Express avec l’AFP

Plus de 286 000 travailleurs détachés ont été déclarés à l’administration française l’année dernière, soit une hausse de 25% par rapport à 2014. Le gouvernement attribue cette augmentation à sa lutte contre la fraude.

Une hausse de 25% par rapport à 2014. En 2015, 286 025 travailleurs détachés ont été déclarés à l’administration française, selon des données provisoires transmises à la Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI).

En 2014, 228 600 travailleurs détachés avaient été déclarés. Leur nombre, en constante augmentation, a décuplé en dix ans (26 466 en 2005). Selon le gouvernement, cette hausse est "probablement" due aux "contrôles de plus en plus fréquents" et aux "sanctions nouvelles", qui ont poussé certains employeurs à déclarer des "détachements précédemment non déclarés".

La Pologne, principal exportateur

En 2015, le temps de travail effectif des travailleurs détachés a aussi fortement augmenté (+11%), pour atteindre 10,7 millions de jours, soit plus de 46 500 équivalents temps-plein (ETP).

La Pologne est le principal pays d’origine des salariés détachés en France, avec 46 816 travailleurs. Suivent le Portugal (44 456), l’Espagne (35 231) et la Roumanie (30 594). Le bâtiment-travaux publics (BTP) reste le premier secteur concerné (27% des déclarations), même si sa part diminue, devant l’intérim (25%) et l’industrie (16%).

Le détachement, un système souvent détourné

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d’envoyer temporairement ses salariés en mission dans d’autres pays de l’UE, en n’appliquant que le noyau dur de sa réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d’origine.

Mais le système fait l’objet de nombreux détournements : non-déclaration, rémunérations très inférieures au Smic, dépassement des durées maximales de travail, hébergement indigne, etc.

A suivre dans L’Express

Commentaire de CE21 :

La remise en cause des travailleurs détachés

Ces travailleurs européens détachés sont surtout présents dans les secteurs du bâtiment et de l’agriculture, comme dans l’ensemble des domaines de l’intérim.

Au delà de la directive européenne incompatible avec un progrès social, force est de constater que la carence du système encourage la fraude, tant au détriment des salariés qu’au bénéfice d’entreprises profiteuses.

Une liste « noire » des entreprises ou des personnes condamnées pour travail illégal pourra être bientôt communiquée et publiée par le juge pénal. Cet élément nouveau ne serait qu’une mise en garde.

Si l’Europe des 28 veut tenter de remédier à ces abus, elle ferait bien de se dépêcher à remettre l’ensemble sur la table des négociations pour éviter la croissance continue de l’euroscepticisme.

Club Espace 21

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